Mentions légales

Editeur du site

Le site www.cepsi-sport.com est un service édité par l’association suivante :
L’Association Sportive pour l’Aide à l’Insertion, l’Orientation et le Recrutement des Jeunes aux Métiers de la Fonction Publique (ASAIORJMFP),
Association Loi 1901,
Dont le siège social est à Toulouse (31200), 11 rue Luchet.
Numéro de téléphone : 05.62.15.27.62

Le directeur de la publication est Monsieur Cheik DIOP.
Crédit Photo et Sources : Fotolia
Photos produits en extérieur : Cédric TOSONI

Hébergement

Les données informatiques sont hébergées par l’entreprise suivante :

Société SW Développement
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Albi sous le numéro 499 524 940
Dont le siège social est Le Crudel 81310 PARISOT.

Acceptation des conditions générales

Tout visiteur du site reconnaît avoir pris connaissance et accepter sans réserve l’ensemble des conditions générales suivantes. Toutefois, les droits de l’association ASAIORJMFP ne sont pas limités à ces dispositions, lesquelles ne sont pas listées de manière exhaustive.

Avertissement

L’association ASAIORJMFP s’efforce d’assurer, au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, l’association ASAIORJMFP ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
Dès lors, l’association ASAIORJMFP ne saurait voir sa responsabilité engagée du fait d’une information mal utilisée ou qui se révélerait être inexacte ou incomplète.
De même, l’association ASAIORJMFP décline toute responsabilité en cas de modification frauduleuse des informations du site par tout tiers (virus, intrusion...)

Accès au site

L’association ASAIORJMFP s’efforce de permettre l’accès au site, 24h sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
En conséquence, l’association ASAIORJMFP ne saurait être poursuivie pour toute interruption ou non disponibilité du service.

Protection des données à caractère personnel

L’association ASAIORJMFP s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par les internautes.
Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression, qu’il peut exercer à tout moment en écrivant à l’adresse suivante : contact(at)cepsi-sport.com.

Liens hypertextes

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou sources Internet qui n’ont pas été développés par l’association ASAIORJMFP.
L’existence de ces liens ne constitue pas une validation de ces sites ni de leur contenu par l’association ASAIORJMFP.
En conséquence, l’association ASAIORJMFP ne peut être tenue pour responsable de leurs contenus, publicités, produits, services, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur ont été apportés.
Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent donc pleinement à l’internaute, qui doit utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.

Propriété intellectuelle

Le site www.cepsi-sport.com, notamment son contenu, ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur en France.
Sauf mention contraire, ou autorisation préalable et écrite de l’association ASAIORJMFP, l’intégralité des données contenues sur le site (documents, informations, photographies, images...) sont la propriété exclusive de l’association ASAIORJMFP.
La reproduction de tout document publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Il est strictement interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou, de toute autre manière, tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels.
De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels, et notamment, sans que cette énumération soit limitative, en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par le présent site à cet effet.
CEPSI SPORT est une marque déposée par la société CEPSI SPORT sous le numéro 07 3 520 572, et concédée à l’association ASAIORJMFP.
La société CEPSI SPORT, société à responsabilité limitée au capital de 3 000,00 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 509 601 787 00013, dont le siège social est à Toulouse (31200), 11 Rue Luchet, est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle de la marque CEPSI SPORT.
Toute reproduction non autorisée de cette marque (et de son logo) constitue une contrefaçon passible des sanctions civiles et pénales prévues par la loi.

Droit applicable

Le présent site ainsi que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit interne français, quel que soit le lieu d’utilisation.
En cas de contestation éventuelle, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions générales, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : contact(at)cepsi-sport.com